Marque expirée - Marque en non vigueur
Domaine des fûts
Numéro de dépôt :
3711468
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020
Présentation de la marque Domaine des fûts
Déposée le 8 février 2010 par michel guignier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine des fûts »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine des fûts est expirée depuis le 8 février 2020.
michel guignier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement avec modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48